Description
CONTRAT DE FOURNITURE DE LOGICIEL DE VIDÉOPROTECTION POUR UNE ENTREPRISE DE SÉCURITÉ À TÉLÉCHARGER
Ce contrat a pour objectif de fournir un modèle de contrat de fourniture de logiciel de vidéoprotection pour une entreprise de sécurité. Ce document est parfait pour encadrer les clauses relatives à la fourniture de logiciels et services vidéo-protection pour les entreprises.
I. GENERALITES
Ce contrat est exhaustif et couvre tous les aspects liés à la fourniture de logiciels et services vidéoprotection pour toute entreprise de sécurité. Il couvre également les aspects liés à l’utilisation, à la maintenance et à la mise à jour du logiciel. Il détermine également les responsabilités des parties.
II. LES OBLIGATIONS DE L’ENTREPRISE FOURNISSEUR
Ce contrat définit l’obligation pour l’entreprise fournisseur de fournir un logiciel de vidéoprotection fonctionnel et de qualité. Il est également tenu de fournir les services et l’assistance techniques nécessaires à l’activation et à l’utilisation optimale du logiciel.
III. LES OBLIGATIONS DE L’ENTREPRISE ACHETEUR
Ce contrat définit l’obligation pour l’entreprise acheteur de fournir l’accès et les informations nécessaires à l’utilisation du logiciel. Il est également tenu de payer le montant convenu pour l’utilisation et le fonctionnement du logiciel.
IV. CLAUSES SENSIBLE
Ce contrat encadre les clauses sensibles liées à la fourniture et à l’utilisation du logiciel. Il définit les droits et les devoirs des parties ainsi que les responsabilités et les obligations liées à la fourniture et à l’utilisation du logiciel.
Ce modèle de document de contrat de fourniture de logiciel de vidéoprotection pour une entreprise de sécurité est le document idéal pour les personnes souhaitant sécuriser leurs droits et responsabilités lors de la fourniture et l’utilisation d’un tel produit. En téléchargeant ce document, l’acheteur et le fournisseur sont assurés de disposer d’un contrat exhaustif et de qualité pour se protéger mutuellement.
DESCRIPTION DE CE MODELE DE DOCUMENT :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
