Description
CONTRAT DE FOURNITURE DE LOGICIEL À TÉLÉCHARGER
Ce modèle de contrat de fourniture de logiciel à télécharger est un document juridique complet et exhaustif qui encadre les clauses relatives à la fourniture d’un logiciel informatique. Il permet aux parties de définir leurs droits et leurs obligations, et protège les droits des fournisseurs de logiciels ainsi que ceux du client.
OBJET DU CONTRAT
Ce contrat a pour but de régir la fourniture d’un logiciel informatique, son installation et son exécution par le client, et la gestion des services associés. Il établit les droits et les obligations des parties et garantit au client une utilisation conforme et sûre du logiciel.
DROITS DU CLIENT
Ce contrat encadre les droits du client concernant l’utilisation et la gestion du logiciel, et lui permet de jouir sereinement de l’utilisation de ce dernier. Il lui offre une sécurité juridique et garantit ses droits vis-à-vis de l’éditeur du logiciel.
DROITS DU FOURNISSEUR
Ce contrat encadre également les droits et les obligations du fournisseur du logiciel. Il précise les conditions de livraison, de mise à jour et d’installation du logiciel, et définit les clauses relatives à la sécurité de ce dernier.
CONCLUSION
Ce modèle de contrat de fourniture de logiciel à télécharger est l’outil parfait pour les clients et les fournisseurs de logiciels. Il encadre de manière exhaustive les droits et les obligations des parties et offre une protection juridique et une sécurité optimale pour l’utilisation du logiciel.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
