Description
– Personnalisation : Oui
CONTRAT DE FOURNITURE DE LAVANDE POUR DES PRODUITS DE NETTOYAGE ÉCOLOGIQUES – A TÉLÉCHARGER
Ce document permet d’encadrer les clauses relatives à un contrat de fourniture de lavande pour des produits de nettoyage écologiques entre un fournisseur et un acheteur. Ce contrat est exhaustif et prend en compte tous les aspects de la transaction et veille à s’assurer que les deux parties respectent leur part du contrat.
PARTIE 1 – CONTEXTE ET DÉFINITIONS
Ce chapitre définit les termes et conditions qui régissent ce contrat et qui s’appliquent à sa mise en œuvre. Il définit également le contexte dans lequel cette transaction aura lieu.
PARTIE 2 – FOURNITURE DE LAVANDE
Cette partie du contrat détermine la responsabilité de chaque partie en ce qui concerne la fourniture de lavande et les obligations de l’acheteur. Elle précise également le montant des fournitures et la période pendant laquelle elles seront fournies.
PARTIE 3 – PRODUITS DE NETTOYAGE ÉCOLOGIQUES
Cette partie décrit les produits de nettoyage écologiques qui seront fournis par le fournisseur et qui seront vendus par l’acheteur. Elle définit également les quantités de fournitures et les responsabilités des deux parties en cas de problème.
PARTIE 4 – RESPONSABILITÉS
Ce chapitre traitent des responsabilités et des clauses sensibles en ce qui concerne ce contrat. Il décrit les conditions d’attribution des responsabilités et définit les indemnités en cas de mauvaise exécution de ce contrat.
Ce modèle de document offre des informations complètes et précises sur la fourniture de lavande pour des produits de nettoyage écologiques. Il est structuré et s’adapte facilement aux besoins des deux parties. Grâce à ce contrat, il est plus facile d’encadrer les conditions de la transaction et de garantir à chaque partie de respecter sa part du contrat.
DESCRIPTION DE CE MODELE DE DOCUMENT :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
– Personnalisation : Oui
