Description
CONTRAT DE FOURNITURE DE LAVANDE POUR DES INFUSIONS ET TISANES À TÉLÉCHARGER
INTRODUCTION
Ce contrat de fourniture de lavande pour des infusions et tisanes a pour objectif de régir de manière précise et complète les relations entre un producteur de lavande et un fournisseur d’infusions et tisanes. Il fixe les conditions et termes des négociations entre les deux parties.
OBJET
Ce contrat définit le cadre juridique et commercial d’une fourniture de la lavande par le producteur à un fournisseur pour la confection de tisanes ou d’infusions. Il établit les règles auxquelles sont soumises les parties, et prévoit les clauses de résolution de litiges.
CONDITIONS DU CONTRAT
Ce modèle de document définit les droits et obligations des parties, et encadre les clauses relatives à la fourniture et à l’utilisation de la lavande, ainsi que les termes et conditions qui s’y attachent. Ce contrat est exhaustif et couvre toutes les clauses souhaitées par les deux parties. Dans ce cadre, il fait état de l’utilisation de la lavande, de sa qualité, de son mode de transport, de sa manipulation et bien d’autres encore.
CLAUSES SENSIVES
Ce contrat encadre les clauses sensibles telles que la confidentialité, le règlement des dommages et intérêts, la résolution des litiges et les clauses de fin de contrat. Les deux parties ont le devoir de respecter les termes établis dans le contrat. Elles bénéficient également de recours limités et d’une protection contre le non-respect de leurs droits par la partie adverse.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
