Description
CONTRAT DE FOURNITURE DE LAVANDE POUR DES BOUGIES PARFUMÉES À TÉLÉCHARGER
PARAGRAPHE 1 – CADRE DU CONTRAT
Ce contrat a pour objet de définir les conditions de fourniture de lavande pour des bougies parfumées. Il encadre les clauses relatives aux produits et aux services à fournir, aux quantités achetées, au délai de livraison et aux moyens de paiement.
PARAGRAPHE 2 – PRODUITS
Les produits à fournir sont : la lavande, les bougies parfumées, un mode d’emploi et un livret d’entretien. Le fournisseur s’engage à fournir les produits dont la qualité et la quantité sont conformes au contrat.
PARAGRAPHE 3 – LIVRAISON
Le fournisseur s’engage à livrer les produits conformément à la date d’échéance qui figure sur le contrat. Les délais de livraison sont soumis à des conditions de paiement et à des clauses de responsabilité.
PARAGRAPHE 4 – PAIEMENT
Le prix à payer pour les produits et services fournis est mentionné sur le contrat. Le paiement peut se faire par virement bancaire ou par chèque. Le paiement par carte bancaire est également accepté. Le paiement devra être effectué dans les 15 jours suivant la réception des produits.
Ce contrat est exhaustif et encadre les clauses sensibles concernant le fournisseur et le client. Il définit également les modalités de résolution des litiges éventuels.
DESCRIPTION DE CE MODÈLE DE DOCUMENT :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
