Description
CONTRAT DE FOURNITURE DE JUS D’ORANGE PRESSÉ POUR HÔTELLERIE à télécharger
Ce contrat à télécharger vous permettra de gérer efficacement vos fournitures de jus d’orange pressé pour hôtellerie. De ce fait, ce contrat encadre les clauses concernant la fourniture, le paiement, le droit des parties ainsi que les clauses relatives à la livraison et à la résolution.
CLAUSES FOURNITURE
Cette partie couvre les principes généraux des clauses fournitures. Ce contrat définit ainsi clairement et en détail les obligations des parties ainsi que les spécifications et les qualités du produit.
CLAUSES PAIEMENT
Ce paragraphe contient les clauses du contrat qui régissent le paiement d’un produit. En exhaustif, ce contrat couvre le prix à payer, les modalités de paiement, les retards et les intérêts de retard en cas de défaut de paiement.
CLAUSES DROITS DES PARTIES
Ce paragraphe définit les responsabilités et les obligations des parties prévues par le contrat. Il est par ailleurs également important d’y rappeler que ce contrat est exhaustif et remplace toute clause antérieure.
CLAUSES LIVRAISON ET RÉSOLUTION
Cette partie des clauses fournit les informations sur le terme et le délai de livraison, les frais de livraison si nécessaires. En cas de manquement aux délais, le contrat définit l’accord sur la résolution amiable du contrat.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 12 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
