Description
CONTRAT DE FOURNITURE DE JUS DE LEGUMES PRESSES POUR RESTAURANT à télécharger
Ce modèle de contrat a pour objectif de documenter le contrat de fourniture de jus de légumes pressés pour un restaurant. Ce contrat est exhaustif et encadre les clauses vinculant le restaurant et le fournisseur.
PARAGRAPHES DU CONTRAT
PARAGRAPHE 1 : LE RESTAURANT
Ce paragraphe documente les informations relatives au restaurant, ainsi que les obligations du restaurant.
PARAGRAPHE 2 : LE FOURNISSEUR
Ce paragraphe documente les informations relatives au fournisseur et à ses obligations et intérêts.
PARAGRAPHE 3 : CONDITIONS DE FOURNITURE
Ce paragraphe documente les conditions de fourniture des produits.
PARAGRAPHE 4 : DEROGATIONS
Ce paragraphe définit les conditions de dérogation et les clauses sensibles liées à ce document contractuel.
Ce modèle de contrat fournit un contrat exhaustif et bien rédigé dans le cadre de la fourniture de jus de légumes pressés pour un restaurant. Il encadre les clauses relatives à ce contrat, ainsi que les dérogations éventuelles à ces clauses. En l’utilisant, le restaurant et le fournisseur pourront obtenir une protection optimale de leurs intérêts politiques et commerciaux.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 12 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
