Description
CONTRAT DE FOURNITURE DE GPS POUR BATEAU, À TÉLÉCHARGER
PARAGRAPHE 1 : OBJET DU CONTRAT
Ce contrat a pour objet de formaliser les modalités de fourniture et l’utilisation d’un GPS pour bateau. Il détaille les informations relatives à la fourniture matérielle et logicielle, les clauses particulières, ainsi que les conditions générales d’utilisation.
PARAGRAPHE 2 : FOURNITURE DU GPS
Ce contrat prévoit la fourniture et l’installation d’un GPS pour bateau, accompagné de tous les composants matériel et logiciel. Il encadre les clauses relatives à la maintenance, à l’assistance et à l’utilisation des logiciels installés.
PARAGRAPHE 3 : CLAUSES ET CONDITIONS
Ce contrat est exhaustif et encadre les clauses sensibles ainsi que celles relatives à la souscription, à la livraison et à la garantie. Il précise les conditions de résiliation ainsi que les modalités de remboursement possibles.
PARAGRAPHE 4 : DESCRIPTION DU GPS
Le GPS fourni comporte une interface conviviale et intuitive. Il est équipé d’un système anti-vol, à jour des dernières mises à jour cartographiques, et doté d’une autonomie de 6 heures.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
