Description
CONTRAT DE FOURNITURE DE GPS POUR BATEAU : à télécharger
PARAGRAPHE 1 : OBJECTIF ET EVALUATION
Ce contrat a pour objectif d’encadrer la fourniture de GPS pour bateau. Il évalue à la fois le produit livré, la durée de livraison et le montant de l’engagement financier.
PARAGRAPHE 2 : PRODUIT ET LIVRAISON
Ce contrat décrit précisément le produit et la durée de la livraison. Il encadre les clauses relatives à la qualité de l’équipement. Il précise les détails techniques du GPS pour bateau, et garantit une livraison sûre et à temps.
PARAGRAPHE 3 : ENGAGEMENT FINANCIER
Ce contrat définit clairement le montant de l’engagement financier et le mode de règlement. Il encadre les clauses relatives à l’achat, le remboursement, les taxes et les intérêts. Ce contrat est exhaustif et inclut l’ensemble des clauses nécessaires à la fourniture de GPS pour bateau.
PARAGRAPHE 4 : SENSIBLE ET RESPECTABLE
Ce contrat encadre les clauses sensibles qui garantissent le respect des parties en place. Il définit ainsi les responsabilités, la confidentialité et la garantie que chaque partie s’engage à tenir.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
