Description
CONTRAT DE FOURNITURE DE FLACONS ET EMBALLAGES POUR PARFUMS À TÉLÉCHARGER
Ce contrat à télécharger a pour objectif de fournir un modèle de contrat entre un fabricant ou fournisseur de flacons et emballages pour parfums et la société qui achète les produits. Ce document est modifiable librement et vous aide à organiser une fourniture de produits cosmétiques.
PARAGRAPHE 1 : OBJET DU CONTRAT
Ce contrat a pour objet d’organiser la fourniture de flacons et/ou d’emballages pour parfums. Il encadre les clauses sensibles liées à la qualité des produits, à la date de livraison et au prix.
PARAGRAPHE 2 : PRÉSENTATION DU FABRICANT
Ce paragraphe présente les informations du fournisseur des produits tels que son nom et sa raison sociale, son adresse, ses coordonnées et les produits qu’il fournit.
PARAGRAPHE 3 : DESCRIPTION DES PRODUITS
Dans ce paragraphe, le contrat décrit les caractéristiques et le type de produit fourni, la quantité de produits et leurs caractéristiques, leur qualité et leur conformité aux normes, les spécifications techniques et les exigences nationales et internationales.
PARAGRAPHE 4 : ENCADREMENT DES CLAUSES
Ce paragraphe encadre les clauses relatives à la date de livraison des produits, le mode de paiement, la garantie et la responsabilité des parties. Ce contrat est exhaustif et prévoit des conditions spécifiques pour chaque situation.
DESCRIPTION DE CE MODÈLE DE DOCUMENT :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : oui
– Modifiable librement : oui
– Revente / Publication : interdite
