Description
CONTRAT DE FOURNITURE DE BOISSONS POUR CAFETERIA À TÉLÉCHARGER
Le présent contrat de fourniture de boissons pour cafétéria à télécharger a pour objectif de régler les relations entre une entreprise de distribution et un établissement de services tels qu’une cafétéria. Ce modèle permet une mise en place rapide et efficace des règles entre les deux parties.
OBJET
Ce contrat encadre les clauses relatives à la fourniture par l’entreprise de distribution, des boissons et autres produits alimentaires à l’établissement de services. Les responsabilités des deux parties sont définies dans ce contrat.
CLAUSES DU CONTRAT
Ce contrat est exhaustif et inclut des clauses prévoyant :
– La liste et la qualité des produits fournis
– Les modalités de paiement
– Les prix et les remises
– Les responsabilités et les obligations des deux parties
– Les conditions d’annulation
– Les clauses sensibles telles que le droit de rétractation, les clauses de confidentialité et les conditions générales d’utilisation.
ENREGISTREMENT
Le présent contrat est réputé signé dès lors qu’il est téléchargé et imprimé par les deux parties afin de le formaliser. Les deux parties peuvent alors imaginer et mettre en place un système de gestion et d’archivage pour conserver une trace permanente du contrat.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 12 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
