Description
CONTRAT DE FORMATION THÉÂTRALE À TÉLÉCHARGER
Ce contrat de formation théâtrale à télécharger est le document qu’il vous faut pour formaliser vos engagements envers un stagiaire et le mettre à l’abri des litiges. Disponible sous format Word, ce modèle de contrat de formation est modifiable librement et permet de formaliser l’ensemble des clauses concernant un contrat de formation.
I. GÉNÉRALITÉS
Ce modèle de contrat a pour objectif de régir et d’encadrer les clauses relatives à un contrat de formation théâtrale. Il est possible de le modifier selon vos besoins et à tout moment. Ce contrat est exhaustif et encadre les clauses sensibles liées à un contrat de formation.
II. OBLIGATIONS DES PARTIES
Ce contrat détaille les obligations des parties et règle leurs différents droits et devoirs. Les conditions générales de ce contrat sont applicables à tous les engagements et obligations pris par les deux parties.
III. CONDITIONS DE FORMATION
Ce contrat de formation théâtrale vous permet de définir les conditions et les modalités de la formation et les conditions d’exécution. Vous trouverez dans ce document les informations nécessaires pour formaliser le contrat avec le stagiaire.
IV. DISPOSITIONS FINALES
Vous trouverez également dans ce document les dispositions finales à prendre en compte lorsque vous souscrivez à ce contrat de formation théâtrale. Ces dispositions permettent de conclure un accord pour une formation théâtrale et de formaliser le cadre et les engagements des deux parties.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
