Description
CONTRAT DE FORMATION A LA NAVIGATION EN BATEAU À TÉLÉCHARGER
PARAGRAPHE 1 : CONTEXTE ET OBJECTIF
Ce contrat de formation à la navigation en bateau a pour objectif de recueillir l’accord entre le formateur et le participant à la formation. Il permet de rassembler les engagements des deux parties pour assurer le bon déroulement de la formation. Il encadre les clauses relatives à leurs droits et obligations.
PARAGRAPHE 2 : CONTENU DU CONTRAT
Ce modèle de contrat est exhaustif et définit les obligations des parties et les modalités pratiques de la formation. Il couvre l’ensemble des points suivants :
– les informations sur le formateur et le participant,
– la nature et le contenu de la formation,
– le prix et les conditions de paiement,
– les conditions de résiliation,
– les conditions de remboursement,
– le respect des règles de confidentialité,
– les conditions d’utilisation du matériel et des installations,
– les clauses sensibles.
PARAGRAPHE 3 : UTILISATION DU CONTRAT
Ce contrat de formation à la navigation en bateau est personnalisable à l’infini et s’adapte à vos besoins. Il permet d’encadrer vos prestations et vos engagements et constitue la preuve écrite et certaine de vos échanges. Il est ainsi à la fois protecteur pour le formateur et le participant.
PARAGRAPHE 4 : FORMULAIRE À TÉLÉCHARGER
Vous pouvez télécharger ce modèle de document directement sur notre site. Vous aurez alors à votre disposition un contrat de formation à la navigation en bateau immédiatement utilisable et entièrement modifiable selon vos besoins.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
