Description
CONTRAT DE FINANCEMENT DE BATEAU À TÉLÉCHARGER
Le présent contrat de financement de bateau a pour but de régir la relation entre un financeur et un acquéreur de bateau. Il encadre les clauses relatives à la vente et à la location d’un bateau.
RENSEIGNEMENTS
Ce contrat précise les renseignements concernant l’acquéreur et le financeur ainsi que les sommes versées et le délai de financement. Les noms et adresses des parties sont mentionnés, ainsi que les informations relatives à l’objet principal du contrat, à savoir le bateau et les détails du financement.
CLAUSES RELATIVES À LA VENTE DU BATEAU
Les clauses relatives à la vente du bateau figurent dans ce contrat. Il indique le prix de vente, les conditions d’achat, le paiement des frais et taxes, et la date de remise du bateau à l’acquéreur.
CLAUSES RELATIVES À LA LOCATION
Les clauses relatives à la location du bateau figurent dans ce contrat. Il contient des informations sur les modalités de location, le montant et la durée du bail, le montant et la fréquence des paiements, et les frais et taxes à payer. Les dispositions en cas de retard de paiement sont également incluses.
EXHAUSTIVITÉ DU CONTRAT
Ce contrat est exhaustif et a pour objectif de fournir un modèle pour tous les aspects du financement de bateau. Il contient des clauses pour couvrir tous les types de financement, y compris les prêts et les locations, et encadre les clauses sensibles.
DESCRIPTION DE CE MODÈLE DE DOCUMENT :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
