Description
CONTRAT DE FABRICATION DE COQUE DE BATEAU EN COMPOSITE À TÉLÉCHARGER
PARAGRAPHES 1 : OBJET DU CONTRAT
Ce document a pour objectif de définir les termes et conditions de fabrication et d’offrir un modèle de contrat de fabrication de coque de bateau en composite. Ce document est exhaustif et offre une vision précise des clauses relatives à l’accord entre le commanditaire et le fabricant.
PARAGRAPHES 2 : CLAUSES DU CONTRAT
Ce contrat encadre les clauses sensibles relatives à la fabrication de la coque de bateau en composite : description de la délivrance, délai de fabrication, délai de livraison, règlement des acomptes, performance et garantie des produits, responsabilité et assurance du fabricant, règlement des litiges, etc.
PARAGRAPHES 3 : CONDITIONS DE LIVRAISON
Ces clauses définissent le lieu, le mode et les conditions de livraison de la coque de bateau en composite. La livraison se fera à l’adresse indiquée sur le contrat et à la date convenue entre le commanditaire et le fabricant.
PARAGRAPHES 4 : CONDITIONS DE PAIEMENT
Ces clauses encadrent les modalités de paiement du fabricant, notamment les acomptes et le solde de règlement. Elles prévoient également les pénalités de retard et les intérêts de retard si le paiement n’est pas effectué à la date convenue.
Ce contrat de fabrication de coque de bateau en composite est donc un document complet, précis et modifiable qui permet de définir les termes et conditions entre le commanditaire et le fabricant. Il offre ainsi une sécurité juridique à l’ensemble des acteurs impliqués.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
