Description
CONTRAT DE DISTRIBUTION DE SODAS ARTISANAUX À TÉLÉCHARGER
PARAGRAPHES 1 – OBJET DU CONTRAT
Ce modèle de contrat régit les relations entre une entreprise fournisseur de sodas artisanaux et un distributeur chargé de leur distribution. Ce contrat a pour objet de définir les modalités qui s’appliqueront à la distribution de ces produits, et tous les points majeurs à prendre en compte pour leur commercialisation.
PARAGRAPHES 2 – OBLIGATIONS DE L’ENTREPRISE FOURNISSEUR
Ce contrat encadre les clauses relatives à l’obligation pour l’Entreprise fournisseur de sodas artisanaux de livrer les produits et de les mettre à disposition du Distributeur à des conditions clairement définies. L’Entreprise fournisseur s’engage à respecter l’ensemble des clauses prévues à cet effet.
PARAGRAPHES 3 – OBLIGAIONS DU DISTRIBUTEUR
Ce contrat définit également les obligations du Distributeur pour la mise en place de la distribution des sodas artisanaux et leur commercialisation. Ces obligations s’inscrivent dans un cadre défini par le présent contrat qui encadre les clauses sensibles et les procédures à suivre obligatoirement.
PARAGRAPHES 4 – DURÉES DU CONTRAT
D’une manière générale, ce modèle de contrat est exhaustif et décrit tous les points relatifs à la distribution et à la vente des sodas artisanaux. Il encadre la durée de ce contrat et les conditions de renouvellement éventuels.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 12 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
