Description
CONTRAT DE DISTRIBUTION DE PRODUITS DE LAVANDE DANS DES SPAS ET CENTRES DE BIEN-ÊTRE À TÉLÉCHARGER
Ce document « Contrat de distribution de produits de lavande dans des spas et centres de bien-être » à télécharger vous permet d’encadrer les clauses relatives à l’établissement d’un contrat de distribution de produits de lavande pour des spas et des centres de bien-être.
OBJECTIF
Le modèle fourni se veut exhaustif pour répondre à tous les besoins liés à la mise en place d’un tel contrat de distribution de produits de lavande dans des spas et des centres de bien-être.
DESCRIPTION DE CONTENU
Ce modèle aborde :
– Les conditions générales et spécifiques à une telle distribution ;
– Les modalités et conditions d’utilisation des produits ;
– Les obligations du fournisseur et du distributeur ;
– Les clauses engageant les parties au contrat, notamment en terme de non-concurrence et de confidentialité ;
– Les clauses relatives à la responsabilité et à l’indemnisation ;
– Les clauses de confidentialité ;
– Les clauses de propriété intellectuelle ou industrielle ;
– Les clauses relatives à la durée et la résiliation du contrat ;
– Les clauses relatives à l’interprétation et à la force exécutoire du contrat ;
– Les clauses relatives aux modifications du présent document, etc.
Caractéristiques :
– Ce contrat est exhaustif et encadre les clauses sensibles ;
– Il est conforme à la loi en vigueur.
FORMAT
Ce modèle est disponible au format Word, ce qui vous permet de le modifier librement pour le personnaliser, le compléter et l’adapter à votre activité.
TÉLÉCHARGEMENT
Le téléchargement est immédiat suite à l’achat.
REVENTE ET PUBLICATION
La revente et la publication de ce document est interdite.
Format : Word
Téléchargement immédiat : oui
14 pages
Mise à jour : Oui
Modifiable librement : Oui
Revente / Publication : interdite
