Description
CONTRAT DE DISTRIBUTION DE PARFUMS HAUT DE GAMME À TÉLÉCHARGER
Ce document à télécharger propose un contrat de distribution de parfums haut de gamme. Ce document rédigé par des professionnels du droit pourra être utilisé pour lier un point de vente et l’entreprise qui fournit les produits.
PRÉAMBULE
Ce contrat a pour objectif de définir les relations entre le prestataire de services et le fournisseur des produits. Il vise à mettre en pacte et à détailler les obligations réciproques des parties.
DESCRIPTION DU CONTRAT
Ce contrat a pour but de fournir un modèle à caractère juridique qui encadre les clauses relatives à la distribution de parfums haut de gamme. Les conditions y sont étudiées dans le respect des intérêts des deux parties. Par conséquent, ce contrat est exhaustif et précise les conditions du contrat, les clauses sensibles et les garanties.
PRINCIPAUX POINTS
Ce contrat définit la durée du contrat, les clauses relatives à l’exclusivité ou au prix des produits. Il précise également la clause de confidentialité et les modalités liées à la facturation et au règlement des produits.
CONCLUSION
Le présent contrat offre une solution complète et cohérente pour l’établissement d’une relation contractuelle entre un prestataire de services et un fournisseur de produits. Les obligations réciproques des parties seront encadrées par des clauses précises et complètes.
DESCRIPTION DE CE MODÈLE DE DOCUMENT :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
