Description
CONTRAT DE DIFFUSION TÉLÉVISUELLE D’UNE REPRÉSENTATION THÉÂTRALE à télécharger
PARAGRAPHE 1 : INTRODUCTION
Le présent document appelé « Contrat de Diffusion Télévisuelle d’une Représentation Théâtrale » a pour objectif de régir les relations entre une entreprise audiovisuelle et une troupe de théâtre. Ce contrat encadre les clauses relatives à la diffusion télévisuelle de la représentation et permet à l’entreprise audiovisuelle d’acquérir le droit de télévision de l’œuvre.
PARAGRAPHE 2 : LES PARTIES
Ce contrat est conclu entre l’entreprise audiovisuelle, dénommée « l’exploitant », et la troupe de théâtre, ici désignée sous le nom de « l’auteur ».
PARAGRAPHE 3 : CONTENU DU CONTRAT
Ce contrat est exhaustif et couvre l’ensemble des conditions nécessaires à la diffusion télévisuelle de la représentation. Il définit les droits de l’exploitant et des auteurs, les responsabilités des deux parties ainsi que les modalités de règlement des honoraires et des paiements.
PARAGRAPHE 4 : CONTENU DU CONTRAT
Ce contrat encadre les clauses sensibles relatives à la propriété intellectuelle et les prévoit avec précision. Il stipule également les dispositions relatées à la résiliation et aux indemnités en cas de rupture anticipée.
Ce modèle de document est optimisé pour un référencement optimal sur Google. Il fournit une solution adaptée à la diffusion télévisuelle d’une représentation théâtrale.
