Description
CONTRAT DE DIFFUSION TÉLÉVISÉE AVEC UN MANNEQUIN À TÉLÉCHARGER
PARAGRAPHES 1 : INTRODUCTION
Ce document a pour but de présenter le modèle de contrat dédié aux règles et conventions relatives à la diffusion télévisée d’un mannequin. Il a pour objectif de couvrir l’ensemble des clauses et conditions, en lien avec les obligations et engagements des parties signataires, ainsi que les obligations liées à la confidentialité et l’utilisation des données.
PARAGRAPHE 2 : CONTENU ET ÉLÉMENTS PRINCIPAUX
Ce modèle contient l’ensemble des clauses relatives aux obligations et engagements entre le mannequin et la chaîne télévisée. Il présente un résumé des principaux éléments à intégrer dans un contrat de diffusion télévisée. Il encadre notamment les obligations relatives à la promotion et la protection des droits du mannequin. De plus, le contrat prévoit des clauses particulières pour la confidentialité des informations, la promotion et la protection des données du mannequin.
PARAGRAPHE 3 : FINALITÉ
Ce modèle de contrat a pour finalité de définir les droits et obligations des parties contractantes, ainsi que les règles en matière de propriété intellectuelle et de confidentialité. Il précise notamment les conditions préalables à la diffusion des images du mannequin et définit le cadre juridique applicable.
PARAGRAPHE 4 : UTILISATION
Ce document est particulièrement adapté aux professionnels du secteur de la télédiffusion. Il est prévu pour être modifié et adapté selon les besoins et les exigences de chaque partie. Ce contrat est exhaustif et couvre l’ensemble des clauses sensibles relatives à la diffusion télévisée d’un mannequin. Il est essentiel pour une diffusion en toute sécurité et conformité des données et informations.
Ce modèle de document est à télécharger et à utiliser pour tous vos contrats de diffusion télévisée avec un mannequin. Format : Word, téléchargement immédiat, 14 pages, mise à jour et modifiable librement. Revente / publication interdite.
