Description
CONTRAT DE DIFFUSION RADIO D’UNE PIÈCE DE THÉÂTRE À TÉLÉCHARGER
PARAGRAPHE 1 – CONTEXTE
Ce modèle de contrat a pour but de fixer les conditions de diffusion d’une pièce de théâtre sur une radio. Il est conçu pour régler les modalités relatives à cette diffusion, et encadre les clauses relatives à celle-ci.
PARAGRAPHE 2 – OBJECTIFS
Ce modèle permettra à l’utilisateur de composer un contrat exhaustif, régissant les conditions de diffusion radio de la pièce de théâtre. Il encadre les clauses sensibles concernant ce partenariat et garantit une protection juridique et financière aux deux parties.
PARAGRAPHE 3 – CONTENU DU DOCUMENT
Ce contrat de diffusion radio de la pièce de théâtre contient les clauses indispensables à la bonne exécution de ce partenariat, notamment sur le plan financier et juridique. Il comprend des mentions relatives aux modalités de diffusion, à l’entente entre les parties et à la durée du contrat.
PARAGRAPHE 4 – AVANTAGES
Ce modèle présente plusieurs avantages, tels que l’accès immédiat au document et la possibilité de le modifier librement. Il est également mis à jour régulièrement et garantit un cadre légal et financier clair, pour une sécurité maximale des deux parties.
DESCRIPTION DE CE MODELE DE DOCUMENT
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
