Description
CONTRAT DE DIFFUSION POUR UN CONCOURS À TÉLÉCHARGER
Le présent document à télécharger offre un modèle de contrat de diffusion pour un concours. Ce contrat encadre les clauses relatives à la diffusion du concours et établit une relation contractuelle entre le diffuseur et l’organisateur du concours. Ce contrat est exhaustif et inclut non seulement une description du concours mais aussi des conditions relatives à la diffusion.
OBJET DU CONTRAT
Le présent contrat est conclu entre le diffuseur et l’organisateur d’un concours. Il a pour objet de déterminer les droits et obligations des deux parties en matière de diffusion.
CONTENU DU CONTRAT
Le contrat de diffusion pour un concours comporte des clauses relatives aux modalités de diffusion et à l’organisation du concours. Il définit notamment la durée du concours et les récompenses à offrir, la nature de la diffusion et les conditions d’utilisation, le droit à l’image des concurrents, ainsi que les conditions légales à respecter.
OPTIMISATION POUR LE RÉFÉRENCEMENT GOOGLE
Le présent contrat de diffusion pour un concours est optimisé pour un référencement optimal sur Google. Il intègre des mots-clefs tels que : concours, diffusion, contrat, durée, récompense, diffusion, image, légale. De plus, ce modèle est parfait pour fournir un modèle exhaustif et à jour à tous les organisateurs de concours.
