Description
CONTRAT DE DIFFUSION EN STREAMING D’UNE PIECE DE THEATRE, A TELECHARGER
PARAGRAPHES 1 : INTRODUCTION
Ce document à télécharger est un contrat de diffusion en streaming d’une pièce de théâtre. Il permet aux producteurs de pièces de théâtre, et aux diffuseurs en streaming, de réglementer une collaboration sur un projet commun. Ce document se présente sous la forme d’un contrat écrit, et est prêt à l’emploi.
PARAGRAPHES 2 : OBJET
Ce contrat à télécharger a pour objet de définir les conditions relatives à la diffusion en streaming d’une pièce de théâtre, entre deux parties : le producteur de la pièce de théâtre, et le diffuseur en streaming. Ce document encadre les clauses relatives à la propriété intellectuelle, les droits et les obligations des deux parties.
PARAGRAPHES 3 : CONTENU
Ce contrat est exhaustif et contient l’ensemble des informations nécessaires à la préparation d’une diffusion en streaming d’une pièce de théâtre. Il est divisé en plusieurs chapitres pour faciliter la lecture et la compréhension de ses clauses. Ces chapitres abordent les sujets suivants : l’accord des deux parties, les obligations des parties, les responsabilités et garanties, le droit à l’image, et la confidentialité.
PARAGRAPHES 4 : UTILISATION
Ce contrat de diffusion en streaming d’une pièce de théâtre encadre les clauses sensibles du contrat. Il est simple et efficace, et prêt à l’emploi. Il peut être utilisé par les producteurs et les diffuseurs en streaming pour réglementer leur collaboration autour d’un projet commun.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
