Description
CONTRAT DE DIFFUSION DE PIÈCES DE THÉÂTRE SUR UNE PLATEFORME EN LIGNE à télécharger
Ce document est un contrat établi par entente entre un diffuseur de pièces de théâtre et un diffuseur de pièces de théâtre. Il encadre les clauses relatives à la diffusion des pièces de théâtre sur une plateforme en ligne.
OBJECTIF
Ce contrat a pour objectif de fournir un modèle détaillé à utiliser pour la diffusion des pièces de théâtre sur une plateforme en ligne. Les parties s’engagent à respecter les termes et conditions décrits dans le contrat.
CLAUSES DU CONTRAT
Ce contrat est exhaustif et comprend toutes les clauses et conditions en lien avec la diffusion de pièces de théâtre sur une plateforme en ligne tels que les droits d’auteur, l’utilisation des pièces, les restrictions et les responsabilités des parties.
RESPONSABILITÉS ET DROITS
Ce contrat encadre les clauses sensibles concernant la propriété intellectuelle et les droits des parties en lien avec la diffusion des pièces de théâtre. Il définit également les responsabilités et les droits des parties en cas de violations des clauses.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
