Description
CONTRAT DE DIFFUSION DE PHOTOS D’UN MANNEQUIN À TÉLÉCHARGER
PARAGRAPHES UN : CADRE ET OBJET DU CONTRAT
Ce contrat a pour objet de réguler la diffusion des photos d’un mannequin. Il encadre les clauses relatives à l’utilisation des photos, le droit à l’image, la protection des droits des parties et des tiers, ainsi que les rémunérations.
PARAGRAPHE DEUX : PRÉSENTATION DES PHOTOS
Ce contrat est exhaustif et couvre la présentation des photos et images d’un mannequin. Il encadre les clauses sensibles telles que leur utilisation, leur diffusion, le respect du droit à l’image et leur exploitation.
PARAGRAPHE TROIS : DROITS ET DEVOIRS
Ce contrat définit les droits et devoirs des parties et des tiers concernés. Il détermine l’utilisation des images, les obligations des parties en termes de protection des droits et leurs rémunérations respectives pour la diffusion des photos.
PARAGRAPHE QUATRE : TERMES ET CONDITIONS
Ce contrat détaille les termes et les conditions établis entre les parties pour la diffusion des photos. Il précise la durée de validité du contrat et les conditions de résiliation de celui-ci.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
