Description
CONTRAT DE DIFFUSION AUDIO D’UNE PIÈCE DE THÉÂTRE – À TÉLÉCHARGER
PRÉSENTATION DU DOCUMENT
Ce document est un contrat de diffusion audio d’une pièce de théâtre à télécharger. Il a pour objectif d’encadrer les clauses relatives à la diffusion audio d’une pièce de théâtre, notamment les droits et devoirs des parties. Ce contrat est exhaustif et encadre les clauses sensibles.
MODALITÉS DE DIFFUSION
Ce contrat décrit les modalités de diffusion audio et les droits et devoirs des parties. Il comprend des manières de diffuser des spectacles, des règles techniques, des clauses sur l’emplacement et le temps, des dispositions sur les réservations, les tarifs, le règlement des honoraires et le calendrier des tournées.
DROITS ET OBLIGATIONS DES PARTIES
Ce document définit les droits et obligations des parties impliquées dans la diffusion audio d’une pièce de théâtre. Il prévoit des dispositions sur les droits d’auteur, la propriété intellectuelle, les cessions, la radiation et les indemnités en cas de litige.
RÈGLES GÉNÉRALES
Ce contrat fixe les règles générales qui doivent être respectées par les parties. Il comprend des clauses sur la responsabilité et le financement, les retards et les annulations, les obligations supplémentaires, la confidentialité et les information sur le contenu de la pièce de théâtre.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
