Description
CONTRAT DE DÉVELOPPEMENT DE SYSTÈMES EMBARQUÉS À TÉLÉCHARGER
CONCEPTION DU CONTRAT
Ce contrat a pour but de définir les termes et les conditions du développement par une entreprise spécialisée de systèmes embarqués. Il encadre les clauses relatives à l’ensemble des conditions de développement, à l’utilisation et à la maintenance du système embarqué. Il propose également des clauses pour des conditions à respecter après la livraison du système embarqué. Ce modèle est exhaustif et encadre les clauses sensibles.
ÉTENDUE DE LA MISSION
Ce contrat détaille les modalités et les obligations des parties concernées pour le développement d’un système embarqué. Il précise les spécifications techniques et les droits de propriété intellectuelle (DPI). Tous les termes et les conditions doivent être bien compris et explicitement acceptés par les parties.
DÉLAIS ET DÉMARCHES
Ce contrat définit les délais impartis à l’entreprise pour livrer le système embarqué. Il précise également les procédures à suivre si une modification du système devait être demandée par le client.
GARANTIES ET RESPONSABILITÉ
Ce contrat détaille les garanties accordées par l’entreprise pour le bon fonctionnement du système embarqué, ainsi que les conséquences en cas de non-respect des obligations par l’une des parties.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite