Description
CONTRAT DE DÉVELOPPEMENT DE LOGICIEL SUR MESURE À TÉLÉCHARGER
Par ce contrat, le développeur s’engage à développer un logiciel sur mesure, selon les spécifications détaillées par le client. Ce document présente les principales clauses du contrat qui encadrent les relations entre les parties.
OBJET
Ce document a pour objet de définir les conditions et les modalités dans lesquelles le développeur s’engage à fournir au client un logiciel sur-mesure, en fonction des spécifications demandées par le client.
ENCADREMENT DES CLAUSES
Ce contrat encadre les clauses relatives à la nature et aux caractéristiques du logiciel, à la livraison et à l’utilisation du produit. Il est exhaustif et présente tous les points nécessaires à la réalisation des parties et à la communication entre les parties. Ce contrat encadre également les clauses sensibles, telles que les conditions de paiement, les conditions de remise, le règlement des réclamations et le règlement des litiges.
MODALITÉS DE LIVRAISON
Le délai de livraison du logiciel sur mesure est déterminé par le client. Les parties s’engagent à respecter les délais prévus par le contrat et à mettre tous les moyens nécessaires en œuvre pour que la livraison se fasse dans le délai prévu. Le logiciel sera livré dans un format prédéfini et sera accompagné des outils nécessaires à son installation et à son utilisation.
CONDITIONS D’UTILISATION
Les modalités d’utilisation du logiciel sur mesure sont définies par le présent contrat. Les parties s’engagent à respecter les conditions d’utilisation et à ne pas enfreindre les droits de propriété intellectuelle du logiciel. Une clause de non-responsabilité sera incluse pour protéger le développeur contre toute responsabilité en cas d’utilisation non-conforme du logiciel.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
