Description
CONTRAT DE DÉVELOPPEMENT DE LOGICIEL MOBILE À TÉLÉCHARGER
INTRODUCTION
Ce Contrat de développement de logiciel mobile a pour objet de définir le cadre d’un développement de logiciel mobile entre un développeur et un client. Il contient les clauses essentielles à régler entre les parties.
OBJET DU CONTRAT
Ce contrat encadre les clauses relatives à un développement de logiciel mobile. Il couvre les points suivants : l’objet du contrat, l’accord de confidentialité, la propriété intellectuelle, les responsabilités des parties, la période de garantie, les engagements des parties et le prix et le calendrier de développement.
CLAUSES DU CONTRAT
Ce modèle de contrat est exhaustif et couvre tous les points essentiels à la réalisation d’un projet de développement de logiciel mobile. Il encadre les clauses sensibles et est adapté à toute situation.
CONCLUSION
Cet exemple de Contrat de développement de logiciel mobile est un document essentiel à tout projet de développement logiciel mobile. Grâce à ce modèle, les parties peuvent s’engager en toute sécurité et clarté.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
