Description
CONTRAT DE DÉVELOPPEMENT DE LOGICIEL DE GESTION FINANCIÈRE À TÉLÉCHARGER
INTRODUCTION
Ce modèle de contrat est dédié exclusivement aux développeurs de logiciels souhaitant obtenir un contrat de développement de logiciel de gestion financière. Il a été conçu et rédigé par des professionnels spécialisés dans le domaine.
OBJET
Ce contrat a pour objet de rassembler les clauses relatives à la conception et au développement d’un logiciel de gestion financière. Il contient également des clauses définissant les conditions de son exploitation et ses droits d’utilisation.
CONTENU
Ce modèle de contrat est exhaustif et inclut les clauses les plus courantes relatives à ce type de projet. Il encadre les clauses sensibles telles que les responsabilités, les droits d’utilisation et les obligations des parties.
SÉCURITÉ
Ce contrat garantit la confidentialité des informations échangées entre les parties, et protège leurs intérêts. Il assure également la sécurité des données et des informations relatives au développement du logiciel de gestion financière décrit dans le contrat.
DESCRIPTION DE CE MODÈLE DE DOCUMENT :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
