Description
CONTRAT DE DÉVELOPPEMENT DE LOGICIEL DE GESTION DES VENTES À TÉLÉCHARGER
PARAGRAPHES 1 : PRÉSENTATION DU CONTRAT
Ce contrat de développement de logiciel de gestion des ventes est un document indispensable à toute entreprise souhaitant obtenir un logiciel de gestion des ventes performant et qualitatif. Il encadre les relations entre les parties et définit les grandes lignes du projet ainsi que les modalités de sa réalisation et de sa livraison. Ce contrat est exhaustif et précise les droits et les obligations de chacune des parties.
PARAGRAPHE 2 : OBJET DU CONTRAT
Le contrat a pour objet la définition du projet de développement de logiciel de gestion des ventes et ses modalités ainsi que le respect des règles établies par le cadre légal applicable. Ce document encadre les clauses relatives à la commande, à la réalisation, à la livraison et à l’acceptation du logiciel par le client.
PARAGRAPHE 3 : CONTENU DU CONTRAT
Le document contient les informations suivantes :
– le nom et les coordonnées des parties ;
– les caractéristiques du projet ;
– le planning et le cahier des charges ;
– les coûts et le devis ;
– les conditions de paiement et la date de livraison ;
– les garanties et les clauses de responsabilité ;
– les clauses sensibles ;
– et l’acceptation et la signature.
PARAGRAPHE 4 : QUALITÉ DU DOCUMENT
Ce modèle de contrat de développement de logiciel de gestion des ventes est rédigé par des professionnels et a été mis à jour afin de vous offrir le meilleur document possible. Ses clauses sont claires et précises et vous protègent des litiges liés à la réalisation de votre projet.
DESCRIPTION DE CE MODÈLE DE DOCUMENT :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
