Description
CONTRAT DE DÉVELOPPEMENT DE LOGICIEL DE GESTION DES VENTES À TÉLÉCHARGER
Le présent document est un contrat de développement de logiciel de gestion des ventes. Il a été conçu pour fournir à l’utilisateur une analyse et une clarification des droits et des obligations des parties contractantes. Ce contrat est exhaustif et prévoit un encadrement des clauses sensibles.
OBJET
Ce contrat a pour objectif de fournir un modèle prêt à l’emploi concernant le développement d’un logiciel de gestion des ventes destiné à une entreprise. Il encadre les clauses relatives au contrat de développement de logiciel.
CLAUSES DU CONTRAT
Ce contrat détermine et définit les obligations des parties, ainsi que les procédures à suivre en cas de litige ou de manquement à l’une des clauses. Il précise les responsabilités du fournisseur et du client et définit le calendrier et le budget du projet.
GARANTIES
Ce contrat garantit une mise en œuvre rapide et satisfaisante de toutes les clauses. Des garanties supplémentaires sont fournies pour les bugs et les dysfonctionnements qui surviendraient après la mise en service du logiciel.
DESCRIPTION DE CE MODÈLE DE DOCUMENT :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
