Description
CONTRAT DE DEVELOPPEMENT DE LOGICIEL DE GESTION DES STOCKS À TÉLÉCHARGER
Ce contrat définit les modalités de développement d’un logiciel de gestion des stocks à destination des entreprises. Il encadre les clauses relatives à la gestion des délais, des budgets, des livrables et des droits de propriété intellectuelle. Ce contrat est exhaustif et encadre les clauses sensibles du développement d’un logiciel en général.
OBJET DU CONTRAT
Ce contrat a pour objet de définir les conditions d’utilisation, les droits et obligations des différentes parties liées à un développement de logiciel de gestion des stocks. Il définit chacun des éléments constitutifs du développement et encadre les obligations des parties.
DESCRIPTION DU LOGICIEL
Ce modèle de contrat de développement de logiciel de gestion des stocks définit :
– Les données d’entrée et de sortie,
– Les spécifications techniques et fonctionnelles,
– Les caractéristiques de la conception,
– Les droits et obligations des utilisateurs et des développeurs,
– La confidentialité,
– La propriété intellectuelle,
– Les conditions de paiement et de mise en ligne.
OBLIGATIONS DES PARTIES
Ce contrat définit les obligations des parties comme suit :
– Les obligations du développeur,
– Les obligations du client,
– Le contenu des livrables,
– Les conditions générales d’utilisation,
– Les conditions de maintenance et d’assistance,
– Les garanties et responsabilités des parties.
CONCLUSION
Ce modèle de contrat de développement de logiciel de gestion des stocks permet aux entreprises de définir les obligations réciproques, les termes et les conditions des différents acteurs impliqués dans le projet de développement. Il encadre les clauses susceptibles de se présenter dans le cadre d’un développement et couvre les aspects relatifs à la confidentialité, à la propriété intellectuelle et aux livrables.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
