Contrat de développement de logiciel de gestion des ressources virtuelles à Télécharger

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Description

CONTRAT DE DÉVELOPPEMENT DE LOGICIEL DE GESTION DES RESSOURCES VIRTUELLES à télécharger

INTRODUCTION
Ce document est un contrat de développement de logiciel de gestion des ressources virtuelles. Il s’agit d’un modèle de document à usage professionnel qui peut être modifié librement et qui facilite la mise en place d’un contrat clair et précis.

OBJET
Ce modèle a pour objectif d’encadrer les clauses relatives à la mise en œuvre et à l’utilisation d’un logiciel de gestion des ressources virtuelles.

CHAMP D’APPLICATION
Ce contrat est exhaustif et encadre les clauses sensibles liées à la confidentialité, à la propriété intellectuelle et à la limitation de responsabilité.

CONCLUSION
Ce contrat de développement de logiciel de gestion des ressources virtuelles est la solution adéquate pour mettre en place un contrat précis et équitable entre les parties prenantes.

Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite

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