Description
CONTRAT DE DÉVELOPPEMENT DE LOGICIEL DE GESTION DES RESSOURCES MATÉRIELLES À TÉLÉCHARGER
PARAGRAPHE 1 : CONTEXTE ET OBJECTIFS
Ce document a pour objectif de fournir un modèle de contrat de développement de logiciel de gestion des ressources matérielles. Il est destiné à encadrer les clauses sensibles pour les deux parties en présence : le client et le fournisseur ou le développeur. Il s’agit d’un contrat exhaustif qui couvre tous les aspects liés au développement, à la fourniture et à la maintenance du logiciel de gestion des ressources matérielles.
PARAGRAPHE 2 : CONTENU DU MODÈLE
Ce modèle de contrat comprend des clauses sur :
– le calendrier de développement et de livraison ;
– l’ensemble des livrables ;
– la fourniture et la maintenance du logiciel de gestion des ressources matérielles ;
– la confidentialité et la propriété intellectuelle ;
– l’assurance et les garanties ;
– les modifications et les mises à jour ;
– l’exécution et la suspension du contrat ;
– les droits et obligations des parties ; et
– les conditions d’annulation.
PARAGRAPHE 3 : MODIFICATION DU MODÈLE
Ce document est entièrement modifiable pour convenir aux besoins et aux circonstances uniques de chaque partie. Vous pouvez ajouter ou supprimer des clauses, ou modifiez des clauses existantes pour refléter le développement et la fourniture du logiciel de gestion des ressources matérielles.
PARAGRAPHE 4 : FORMAT
Ce modèle est disponible au format Word. Il est prêt à être téléchargé et à être modifié librement, selon vos besoins. Ce document est mis à jour régulièrement pour refléter les normes juridiques et les tendances actuelles en matière de contrat.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
