Description
CONTRAT DE DÉVELOPPEMENT DE LOGICIEL DE GESTION DES RESSOURCES HUMAINES À TÉLÉCHARGER
INTRODUCTION
Ce document est un contrat de développement de logiciel de gestion des ressources humaines. Il est destiné à être rempli par les deux parties, à savoir le client et le développeur. Le contrat est exhaustif et encadre les clauses sensibles ainsi que les clauses relatives à la propriété intellectuelle et le transfert de propriété.
OBJET DU CONTRAT
Ce modèle de contrat a pour objectif de définir les droits et obligations des deux parties susmentionnées et de protéger leurs intérêts respectifs.
DESCRIPTION DU SERVICE
Ce modèle décrit en détail les services de développement proposés par le développeur et les conditions de mise en œuvre de ceux-ci. Il détaille également la nature des fonctionnalités et du produit fini.
OBLIGATIONS DES PARTIES
Ce document détaille les obligations de chaque partie et définit les responsabilités dans le cadre de l’exécution du contrat. Il définit également les conditions à remplir pour la livraison du produit fini.
DESCRIPTION DE CE MODÈLE DE DOCUMENT :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
