Description
CONTRAT DE DÉVELOPPEMENT DE LOGICIEL DE GESTION DES RESSOURCES HUMAINES À TÉLÉCHARGER
PARAGRAPHE 1 : BUT ET USAGE DU CONTRAT
Ce contrat à télécharger a pour objet le développement d’un logiciel de gestion des ressources humaines. Son objet est d’encadrer les clauses relatives à un logiciel de gestion des ressources humaines et de permettre son développement et sa mise en service. Ce contrat est exhaustif et prend en compte tous les aspects possibles du développement du logiciel.
PARAGRAPHE 2 : CLAUSES PRINCIPALES DU CONTRAT
Ce contrat à télécharger définit les clauses principales du contrat de développement du logiciel de gestion des ressources humaines. Ce contrat encadre les clauses sensibles telles que la durée du contrat, le prix du logiciel, les droits et obligations des parties et le calendrier de développement et de mise en service.
PARAGRAPHE 3 : OBLIGATIONS DES PARTIES
Ce document à télécharger définit les obligations des deux parties, à savoir le fournisseur et le client. Le fournisseur est tenu de créer, développer et mettre en service le logiciel de gestion des ressources humaines dans un délai défini et le client est tenu de régler le prix convenu et de fournir un support technique.
PARAGRAPHE 4 : RESPECT DE LA RÉGLEMENTATION
Ce contrat à télécharger prévoit que le fournisseur et le client s’engagent à respecter la législation en vigueur à chaque étape du processus de développement et de mise en service du logiciel de gestion des ressources humaines. Le contrat contient des informations à ce sujet afin de garantir la conformité du développement et de la mise en service avec la législation en vigueur.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
