Description
CONTRAT DE DÉVELOPPEMENT DE LOGICIEL DE GESTION DES RESSOURCES DOCUMENTAIRES À TÉLÉCHARGER
OBJECTIF
Ce contrat a pour but de définir des règles et des principes contractuels pour le développement, l’utilisation et le maintien d’un logiciel de gestion des ressources documentaires.
INTRODUCTION
Ce document définit le cadre de coopération entre le client et le prestataire pour le développement et la mise en œuvre d’un logiciel de gestion des ressources documentaires. Ce contrat décrit l’ensemble des éléments et des spécifications techniques liés au projet, ainsi que les modalités de coopération entre le client et le prestataire.
DESCRIPTION DU PROJET
Ce contrat traite des aspects techniques du projet, ainsi que des obligations des deux parties. Il encadre les clauses relatives à la qualité, aux délais, aux responsabilités, aux frais et aux paiements. Ce contrat est exhaustif et traite de tous les aspects et de toutes les spécifications du développement et de l’utilisation du logiciel de gestion des ressources documentaires.
OBLIGATIONS DES PARTIES
Ce contrat encadre les clauses sensibles concernant le développement et l’utilisation du logiciel de gestion des ressources documentaires. Il définit les responsabilités, les droits et les obligations de chaque partie en ce qui concerne l’utilisation et le maintien du logiciel. Il prévoit également un calendrier de mise en œuvre et des termes de résiliation.
CONCLUSION
Ce contrat de développement de logiciel de gestion des ressources documentaires a pour objectif de fournir un modèle contractuel flexible et adapté pour le développement et l’utilisation de ce type de logiciel. Il définit clairement le cadre de coopération entre les parties et encadre les clauses sensibles liées au projet.
DESCRIPTION DE CE MODÈLE DE DOCUMENT :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
