Description
CONTRAT DE DÉVELOPPEMENT DE LOGICIEL DE GESTION DES PROCESSUS MÉTIERS À TÉLÉCHARGER
PARAGRAPHE 1 : OBJET DU CONTRAT
Ce contrat a pour objet de définir les termes et conditions de mise en œuvre du projet de développement d’un logiciel de gestion des processus métiers. Il encadre les clauses sensibles et fixe les règles de fonctionnement entre les parties.
PARAGRAPHE 2 : DESCRIPTIF DU PROJET
Ce contrat détermine les conditions et limites du projet. Il définit la spécification fonctionnelle, les moyens et les modalités de mise en œuvre et de réalisation du projet. Le contrat détaille les obligations des différentes parties et les droits et devoirs qui en découlent.
PARAGRAPHE 3 : MODALITÉS DE GESTION
Ce contrat prévoit les modalités de paiement, les garanties, les délais et la durée du projet. Il encadre les clauses relatives à l’assurance, au respect de la vie privée et du secret des informations qui sont traitées.
PARAGRAPHE 4 : RESPECT DES CONDITIONS
Ce contrat est exhaustif et aborde toutes les conditions et clauses du projet. Il détaille les obligations et responsabilités de chaque partie en ce qui concerne la mise en œuvre, la réalisation et le bon déroulement du projet.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
