Description
CONTRAT DE DÉVELOPPEMENT DE LOGICIEL DE GESTION DES PERFORMANCES APPLICATIVES À TÉLÉCHARGER
PRÉAMBULE
Ce préambule a pour objectif de définir le contexte et les objectifs du contrat de développement de logiciel de gestion des performances applicatives. Ce préambule est essentiel pour que chaque partie comprenne clairement les termes du contrat. Il définit les facteurs qui influenceront la mise en œuvre et l’exécution du contrat et énonce les responsabilités et prérogatives de chaque partie.
OBJET
Ce contrat a pour objet de définir les termes et conditions à remplir par le prestataire pour développer un logiciel de gestion des performances applicatives et par le client pour accepter et payer ce logiciel de gestion des performances applicatives.
CLAUSES
Ce contrat encadre les clauses relatives à l’utilisation du logiciel, à la propriété intellectuelle, aux droits et obligations du client, aux modifications apportées et mises à jour, à la livraison et à l’utilisation des logiciels, ainsi qu’aux délais de paiement. Ce contrat est exhaustif et remplace tous les accords précédents conclus entre le prestataire et le client.
INDEMNISATION
Le prestataire s’engage à indemniser le client pour tous les dommages et intérêts matériels et/ou immatériels causés par le logiciel développé ou par le non-respect des clauses du contrat.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
