Description
CONTRAIT DE DÉVELOPPEMENT DE LOGICIEL DE GESTION DES OPÉRATIONS IT À TÉLÉCHARGER
PARAGRAPHE 1 : OBJET DU CONTRAT
Ce contrat a pour objet l’édition d’un logiciel de gestion des opérations IT. Il encadre les clauses relatives à la conception et à la distribution du logiciel.
PARAGRAPHE 2 : OBLIGATIONS DES PARTIES
Ce contrat définit les obligations des parties présentes. Les clauses relatives à la propriété intellectuelle sont détaillées afin de préciser les droits et obligations associés au logiciel à développer.
PARAGRAPHE 3 : CONDITIONS ET CLAUSES
Ce contrat est exhaustif et encadre les clauses sensibles liées à la conception, la distribution et la maintenance du logiciel. Les modalités de protection des données sont clairement définies et précisées.
PARAGRAPHE 4 : SOUTIEN ET MAINTENANCE
Les conditions de soutien et de maintenance sont détaillées afin de protéger la confidentialité et la sécurité des données du logiciel. L’accès à certaines fonctionnalités est clairement défini.
Ce modèle de document est à télécharger immédiatement. Format Word, 14 pages, modifiable librement, avec une mise à jour régulière. Revente et publication interdites.
