Description
CONTRAT DE DÉVELOPPEMENT DE LOGICIEL DE GESTION DES LICENCES LOGICIELLES À TÉLÉCHARGER
Paragraphe 1 – INTRODUCTION :
Ce document est un contrat de développement de logiciel de gestion des licences logicielles. Il a pour objectif d’offrir une solution complète et fiable pour les entreprises souhaitant gérer leurs licences logicielles et de protéger leurs données.
Paragraphe 2 – OBJECTIF DU CONTRAT :
Ce contrat a pour objectif de fournir un modèle prêt à l’emploi des clauses et des conditions nécessaires à la gestion des licences logicielles. Il encadre les clauses relatives à la durée du contrat, aux frais et aux paiements, à la propriété intellectuelle et aux droits exclusifs, aux indemnités, à la confidentialité et à la résiliation du contrat.
Paragraphe 3 – CONTENU DU CONTRAT :
Ce modèle est exhaustif et précise tous les détails nécessaires à la mise en place d’un logiciel de gestion des licences logicielles. Il offre une base détaillée et complète qui peut être modifiée selon les besoins et les exigences des parties.
Paragraphe 4 – AVANTAGES DU CONTRAT :
Ce contrat offre des avantages considérables aux deux parties. Il encadre les clauses sensibles et aide à éviter toute ambiguïté et toute confusion. Il permet également aux parties de clarifier leurs responsabilités et leurs droits, ce qui facilite la gestion des licences logicielles tout en protégeant leurs intérêts.
Ce document est le modèle idéal pour les entreprises souhaitant gérer leurs licences logicielles. Il peut être utilisé comme base et modifié selon les besoins de l’entreprise.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
