Description
CONTRAT DE DEVELOPPEMENT DE LOGICIEL DE GESTION DES CONNAISSANCES – À TELECHARGER
Paragraphe 1 : GÉNÉRALITÉS
Ce document à télécharger, intitulé « Contrat de Développement de Logiciel de Gestion des Connaissances », est adapté aux contrats de développement de logiciels. Il encadre les clauses relatives à l’exécution, les risques et les obligations et responsabilités des parties. Ce contrat est exhaustif et énonce les termes et conditions applicables à la prestation, fourniture et assistance du logiciel.
Paragraphe 2 : OBLIGATIONS ET RESPONSABILITÉS
Les obligations et responsabilités du Développeur sont définies par le présent contrat, notamment en ce qui concerne le développement, la fourniture et l’assistance du logiciel. Le Développeur devra fournir des services d’assistance et de maintenance avec diligence et professionnalisme.
Paragraphe 3 : RISQUES
Les parties s’engagent à prendre toutes les mesures raisonnables pour contribuer à l’utilisation adéquate des systèmes logiciels. Ce contrat encadre les clauses sensibles concernant, entre autres, les risques inhérents à la sécurité et au bon fonctionnement du logiciel ainsi que les obligations et les responsabilités des parties.
Paragraphe 4 : CONCLUSION
Ce « Contrat de Développement de Logiciel de Gestion des Connaissances » est une pièce essentielle à la sécurisation et à la mise en œuvre du projet de développement informatique. Il est adapté aux contrats de développement de logiciels et couvre l’ensemble des spécifications et engagements contractuels.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
