Description
CONTRAT DE DÉVELOPPEMENT DE LOGICIEL DE GESTION DES CONFIGURATIONS À TÉLÉCHARGER
OBJECTIF
Ce contrat a pour objectif de fournir un modèle de contrat pour les développeurs de logiciels de gestion des configurations. Ce contrat est exhaustif et comprend des clauses relatives aux licences, aux responsabilités et à la confidentialité.
NATURE DU CONTRAT
Ce contrat est conçu pour être utilisé par un développeur et un client pour un projet de développement de logiciel de gestion des configurations. Le contrat clarifie leurs responsabilités, leurs attentes et leurs engagements.
CONTENU DU CONTRAT
Ce contrat encadre les clauses sensibles et encadre les clauses relatives aux licences d’utilisation et à la confidentialité. Il établit les obligations des parties en matière de propriété intellectuelle, de droit à l’utilisation et de soutien. Des informations sur la durée du projet, les conditions de paiement et l’évaluation sont également incluses.
RÉVOCATION
Ce contrat peut être révoqué par le client ou le développeur à tout moment et dans les limites des dispositions du contrat. Le contrat prévoit également des dispositions pour les retards et les violations.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
