Description
CONTRAT DE DÉVELOPPEMENT DE LOGICIEL DE GESTION DES CHANGEMENTS À TÉLÉCHARGER
OBJECTIFS
Ce contrat a pour objectif de régir le rôle et les obligations des parties impliquées dans le développement d’un logiciel de gestion des changements.
ENCADREMENT DES CLAUSES
Ce modèle de contrat encadre les clauses relatives à la fourniture, à l’installation, à la maintenance et à la licence du logiciel de gestion des changements.
DÉTAILS DU CONTRAT
Ce contrat détaille les informations suivantes :
– Durée du contrat
– Définition des responsabilités
– Développements du logiciel
– Délais de livraison
– Droits d’auteur
– Droit d’utilisation
– Maintenance
– Facturation
– Résiliation
EXHAUSTIVITÉ DU CONTRAT
Ce contrat est exhaustif et encadre les clauses sensibles relatives à la fourniture, à l’installation, à la maintenance et à la licence du logiciel de gestion des changements.
DESCRIPTION DE CE MODÈLE DE DOCUMENT :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
