Description
CONTRAT DE DEVELOPPEMENT DE LOGICIEL DE GESTION DE PROJET à télécharger
PARAGRAPHE 1 : OBJET
Ce contrat a pour objectif de définir l’ensemble des conditions et obligations entre le client et le prestataire de services en lien avec le développement d’un logiciel de gestion de projet.
PARAGRAPHE 2 : OBLIGATIONS
Ce contrat encadre les clauses relatives à la réalisation du projet et détaille les obligations mutuelles. Il précise notamment les obligations du prestataire et celles du client, le respect des délais et le respect du budget.
PARAGRAPHE 3 : REGLES
Ce contrat est exhaustif et définit les règles à respecter pendant et après la fin du projet. Il précise également les responsabilités et les droits des parties ainsi que les modalités de résolution des conflits.
PARAGRAPHE 4 : CONFIDENTIALITE
Ce contrat est complété par une clause de confidentialité qui encadre les clauses sensibles. Il permet de sécuriser l’ensemble des données et des informations relatives au projet et à ses participants.
Ce modèle de contrat de développement de logiciel de gestion de projet est un document Word à télécharger immédiatement. Il est modifiable librement et mis à jour régulièrement. La revente et la publication sont interdites.