Description
CONTRAT DE DEVELOPPEMENT DE LOGICIEL DE GESTION DE LA CHAÎNE D’APPROVISIONNEMENT À TÉLÉCHARGER
CE QUE VOUS DEVREZ SAVOIR SUR CE CONTRAT DE DEVELOPPEMENT DE LOGICIEL
Ce contrat de développement de logiciel de gestion de la chaîne d’approvisionnement à télécharger est un modèle qui encadre les clauses relatives à un logiciel développé en fonction des besoins de l’utilisateur. Ce modèle est complet et exhaustif car il encadre les clauses sensibles et couvre toutes les aspects du développement et de l’utilisation du logiciel.
CHAPITRES DU MODÈLE
Ce contrat de développement de logiciel de gestion de la chaîne d’approvisionnement à télécharger comprend différents chapitres qui couvrent les points suivants :
– Définitions et interprétation
– Obligations du développeur et du client
– Droits et responsabilités des parties
– Accès et sécurité
– Licence et propriété intellectuelle
– Maintenance et support
– Confidentialité
– Garanties et responsabilités
– Durée et résiliation
– Clauses diverses
ENGAGEMENTS DU CLIENT ET DU DEVELOPPEUR
Ce contrat de développement de logiciel de gestion de la chaîne d’approvisionnement à télécharger englobe les engagements du client et du développeur et définit leurs droits et responsabilités. Le client s’engage à fournir au développeur tous les détails sur le logiciel et à payer le développeur en fonction du travail effectué. Le développeur s’engage à fournir un produit de qualité et à le livrer à temps.
DROITS ET RESPONSABILITÉS DES PARTIES
Ce contrat de développement de logiciel de gestion de la chaîne d’approvisionnement à télécharger définit clairement les droits et responsabilités des parties. Il définit également leurs droits et responsabilités en cas de litige. Il précise également les conditions de résiliation et les clauses de confidentialité.
FORMAT ET TÉLÉCHARGEMENT
Ce modèle est un contrat de développement de logiciel de gestion de la chaîne d’approvisionnement à télécharger au format Word. Il comprend 14 pages et est mis à jour régulièrement. Il est modifiable librement et est protégé contre la revente et la publication.
