Description
CONTRAT DE DÉVELOPPEMENT DE JEUX VIDÉO À TÉLÉCHARGER
Le présent document est un contrat de développement de jeux vidéo à télécharger. Il a pour objectif de fournir un modèle de contrat entre un développeur de jeux vidéo et un fournisseur de logiciels pour développer des jeux. Ce modèle est exhaustif et encadre les clauses sensibles et les clauses relatives au développement de jeux vidéo.
OBJET DU CONTRAT
Le but de ce contrat est de définir les termes et les conditions entre le développeur et le fournisseur de logiciels relativement à la création, le développement et la fourniture de jeux vidéo. Ce contrat établit le cadre légal et le droit des parties concernant leur coopération.
DROITS ET OBLIGATIONS
Ce contrat détaille les droits et les obligations de chaque partie. Le développeur s’engage à créer le jeu vidéo selon le cahier des charges et à respecter les délais de livraison. Le fournisseur de logiciels s’engage à verser les honoraires convenus à la livraison du jeu vidéo.
MODIFICATION DU CONTRAT
Ce contrat peut être modifié par les parties contractantes sous forme écrite. Une fois le contrat modifié, les parties contractantes s’engagent à respecter les nouvelles conditions établies.
DESCRIPTION DE CE MODÈLE DE DOCUMENT :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
