Description
CONTRAT DE DESIGN DE SIGNALÉTIQUE À TÉLÉCHARGER
Le présent document propose un modèle de contrat pour le design de signalétique. Ce contrat encadre les clauses relatives à la conception d’une signalétique, son installation et sa maintenance. Il est exhaustif et comprend des dispositions pour s’assurer que le travail soit effectué correctement et que le prix convenu soit payé.
OBJECTIF
Ce modèle a pour objectif de fournir un contrat clair et complet, rédigé selon le droit en vigueur, pour définir les termes et conditions du contrat de design de signalétique.
CONTENU
Le document contient les clauses suivantes :
– Définition des parties prenantes
– Obligations de chaque partie
– Détails des travaux à effectuer
– Délais et calendrier des travaux
– Prix et modalités de paiement
– Responsabilité
– Résiliation et résolution des litiges
– Clauses sensibles
FORMAT
Ce modèle est disponible en format Word. Il est modifiable librement pour s’adapter à toutes les situations possibles.
AVANTAGES
Ce modèle de document est idéal pour toutes personnes qui souhaitent rédiger un contrat exhaustif et complet pour les travaux portant sur le design et l’installation de signalétique. Il permet d’assurer la protection des intérêts des deux parties prenantes, le client et le fournisseur.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
