Description
CONTRAT DE DESIGN DE PACKAGING POUR PRODUITS DE SOINS DU CHEVEU À TÉLÉCHARGER
PARAGRAPHES 1 : PRESENTATION
Ce document à télécharger est un contrat de design pour produits de soins du cheveu. Il a pour objectif de fournir un modèle exhaustif pour encadrer les clauses relatives à la création d’un design pour des produits de soins du cuir chevelu. Ce contrat est rédigé selon la législation en vigueur et est adapté à ce type d’activité.
PARAGRAPHES 2 : CONTENU
Ce contrat comprend un document de 14 pages en format Word. Il est modifiable librement et peut être téléchargé immédiatement. Ce document contient des clauses précises sur les droits de propriété intellectuelle, les responsabilités et les restrictions liées à la création du design de packaging pour les produits de soins du cheveu.
PARAGRAPHES 3 : UTILISATION
Ce modèle a pour vocation d’être utilisé entre une entreprise et un designer indépendant ou une agence de design. Il encadre les clauses sensibles et les engagements réciproques. Ce document n’est pas destiné à la revente ou à la publication et ne peut pas être fourni ou vendu à des tiers.
PARAGRAPHES 4 : MISE A JOUR
Ce contrat est mis à jour régulièrement afin de s’assurer que le modèle répond aux besoins des entreprises et des designers. La mise à jour inclut des modifications légales et de toutes autres informations pertinentes.
DESCRIPTION DE CE MODELE DE DOCUMENT :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 14 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
